Ass Aide Personnes Etat Limite Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3394172
Date de dépôt :
28/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
28/11/2015
Présentation de la marque personnalité limite
Déposée le 28 novembre 2005 par l'association loi 1901 Ass Aide Personnes Etat Limite
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « personnalité limite »
Le déposant est l'association loi 1901 Ass Aide Personnes Etat Limite domicilié(e) 46 Rue des stations,59800 LILLE - 59800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 837 436 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain Tortosa domicilié(e) 46 rue des stations,59800 LILLE - 59800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque personnalité limite est expirée depuis le 28 novembre 2015.
Ass Aide Personnes Etat Limite a également déposé les autres marques suivantes : TPL , BPD
Ass Aide Personnes Etat Limite Association loi 1901 - 46 Rue des stations,59800 LILLE - 59800 - France - SIREN 447837436
Alain Tortosa - 46 rue des stations,59800 LILLE - 59800 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-18
Publication - Publication le 6 janv. 2006 au BOPI 2006-01
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; sucre à usage médical. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques à but médical. Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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